• ARBOIS, Hôpital Local
• AVANNE AVENEY, Centre de Soins et d'Hébergement de Longue Durée Jacques Weinman
• BAUMES LES DAMES, Hôpital Rural Sainte Croix
• BEAUJEU, Clinique Médicale Brugnon Agache, Centre de Soins de Suite et de Réadaptation
• BELFORT-MONTBELIARD, Centre Hospitalier
• BELFORT, Clinique de la Miotte
• BESANCON, Centre de Rééducation Fonctionnelle - Association Salins de Bregille
• BESANCON, Centre Hospitalier Universitaire
• BESANCON, Clinique de l'Orangerie
• BESANCON, Clinique Saint Vincent
• BESANCON, Polyclinique de Franche-Comté
• BESANCON, Hospitalisation A Domicile - Mutualité Française
• BESANCON, Centre de long séjour Bellevaux
• BESANCON, Centre de Soins des Tilleroyes - Ambroise Paré
• CHAMPAGNOLE, Centre Hospitalier
• DOLE, Centre Hospitalier Louis Pasteur
• DOLE, Polyclinique du Parc
• DOLE, Centre Hospitalier Spécialisé
• GRAY, Centre Hospitalier du Val de Saône Pierre Vitter
• HERICOURT, Centre de Réadaptation Fonctionnelle Ernest Bretegnier
• LONS LE SAUNIER , Centre Hospitalier
• LONS LE SAUNIER, Clinique du Jura
• MONTBELIARD, Clinique Laennec
• MONTBELIARD, Polyclinique des Portes du Jura
• MOREZ, Centre Hospitalier Léon Bérard
• MORTEAU, Hôpital Local Paul Nappez
• MOUTHE, Hôpital Local
• NOVILLARS, Centre Hospitalier Spécialisé
• NOZEROY, Hôpital Local
• ORNANS, Hôpital Local St Louis
• POLIGNY, Hôpital Local
• PONT D'HERY, Centre de Réadaptation Cardiologique et Pneumologique de Franche Comté, La Grange sur le Mont
• PONTARLIER, Centre Hospitalier
• PONTARLIER, Clinique Saint Pierre
• QUINGEY, Centre de Réadaptation
• SAINT CLAUDE, Centre Hospitalier Louis Jaillon
• SAINT REMY, Association Hospitaliere de Franche Comté
• SALINS LES BAINS, Centre Hospitalier
• VESOUL - LURE - LUXEUIL, Centre Hospitalier Intercommunal
• VESOUL, Centre de Rééducation Fonctionnelle de Navenne

• AFAQ (Agence Française de l'Assurance de la Qualité)
• AFNOR
• AFSSAPS (Agence Française de Sécurité SAnitaire des Produits de Santé)
• ANAES (Agence Nationale d'Accréditation et d'Evaluation en Santé)
• ARH (Agence Régionale d'Hospitalisation)
• BAQIMEHP (Bureau de l'Assurance Qualité & de l'Information Médico-Economique de l'Hospitalisation Privée)
• Base française d'évaluation en santé
• CCECQA (Comité de Coordination de l'Evaluation Clinique et de la Qualité en Aquitaine)
• DRASS / Portail Santé Franche Comté
• France Qualité Publique
• HAS (Haute Autorité de Santé)
• Journal Officiel
• LEGIFRANCE
• Ministère des Solidarités de la Santé et de la Famille
• Portail des Agences Sanitaires
• Réseau Santé Qualité du Nord