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Rôle des instances dans la démarche qualité : Aspects réglementaires
Chargés de mission :

Objectifs


Suite au questionnement d'établissements, le RéQua a élaboré un guide qui synthétise, pour les grands champs de la démarche qualité et sécurité des soins, les attendus réglementaires concernant le rôle des différentes instances (ou acteurs clés) au sein des établissement de santé.

Les instances suivantes (ou acteurs clés) ont été prises en compte :


  • Conseil de surveillance

  • Directoire / Représentant légal

  • Directeur

  • Président de CME

  • Conférence médicale d'établissement (établissements privés)

  • Commission médicale d'établissement (établissements publics)

  • Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT)

  • Commission des usagers (CDU)

  • Comité social d’établissement

  • Comité de lutte contre la douleur (CLUD, non obligatoire)

  • Comité de liaison alimentation nutrition (CLAN, non obligatoire)

  • Cellule d'identitovigilance (CIV)

  • Equipes opérationnelles d'hygiène hospitalière (EOHH) / Comité de lutte contre les infections nosocomiales (CLIN)


Le guide est complété par un outil Excel permettant de réaliser une recherche par thématique de la démarche qualité et sécurité des soins et/ou par instance. 

Guides et outils RéQua

RéQua - Guide Instances et DQ 2023-09 v1Télécharger le document
RéQua - Outil Instances et DQ 2023-09 v1Télécharger le document

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