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Certification v2025 : Actualisation du référentiel
La HAS a publié sur son site une nouvelle version du référentiel v2025 (J), légèrement modifié par rapport à la version diffusée en janvier.
En dehors de quelques modifications de forme, les critères pricipalement affectés par les modifications sont les critères suivants:
- Prise en charge adaptée aux besoins du patient (1.3-03)
- Consultations externes (2.1-01)
- Administration du médicament (2.2-05)
- Respect des précautions standards d'hygiène (2.2-08)
- Isolement en santé mentale (2.3-14)
- Pertinence des prescriptions d'antibiotiques (2.4-02)
- Analyse des EIGS (3.1-04)
Vous trouverez le nouveau référentiel en téléchargement sur cette page.
Le RéQua met à votre disposition des outils en lien avec cette nouvelle version du référentiel : outil d'appropriation et outil d'évaluation interne, disponibles sur cette page.
Parlons certification et partenarait avec le patient !
24/03/2025: Webinaire
Pour vous inscrire, contactez sylvie.boucard@requa.fr
Réseau régional d’auditeurs
Cycle de formation CUTLURE SECURITE
2025, la CULTURE SECURITE, une priorité pour mon établissement ! Vous interroger sur la démarche en place dans votre établissement
Une nouvelles ressource FORAP : les Fiches Repères
Un nouveau type de ressource disponible pour vous accompagner dans votre démarche qualité : des fiches repères thématiques.
Les thématiques choisies correspondent aux critères les plus impactés dans les résultats Certification.
La 1ère thématique concerne l’engagement dans la dynamique qualité : des principes et des exemples pour accompagner la Gouvernance, les Équipes et les Usagers.
Expérience patient : KEZAKO ?
| Le groupe de travail Engagement des usagers, qui intègre les délégations France Assos Santé, a entamé un travail d'explication d’explicitation de ce qu’est l’expérience patient et ses modalités de recueil. Nous avons le plaisir de vous partager les 2 premières fiches KEZAKO: |
| Fiche Expérience Patient | Fiche PREM'S |
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Journée régionale Certification et Travail en équipe du 10 octobre 2024 : le replay
Les WEBINAIRES en identitovigilance OCT/NOV/DEC 2024
Plusieurs WEBINAIRES en identitovigilance sont proposés cet automne par la Cellule Régionale d'IdentitoVigilance Régionale CRIV coanimée par le ReQua, profitez-en ! :
-10/10 WEBINAIRE 3RIV sur les webinaire « les justificatifs à haut niveau de confiance » prévu à 14h annulé et reporté à début 2025
-16/10 webinaire ANS sur « améliorer la qualification de l’INS dans votre établissement » 14h-15h30 lien d'inscription ici
- 17/10 webinaire ReQUA GRADeS BFC sur les nouveautés de la V2 du RNIV 10h à 12h : Inscription ici
- 6/11 webinaire ReQUA GRADeS BFC sur les nouveautés de la V2 du RNIV 14h-16h : Inscription ici
- 07 et 14/11 webinaires 3RIV sur les discordances et cas complexes de qualification INS:
- 1ère partie le jeudi 7 novembre de 14h00 à 15h30 : inscription ici
- 2ème partie le jeudi 14 novembre de 14h00 à 15h30 : inscription ici
- 28/11 webinaires ReQua sur les exigences de la V1 du RNIV pour les professionnels administratifs (dernières sessions)
- 03/12 webinaire ReQua GRADeS BFC sur les nouveautés de la V2 du RNIV 10h-12h: Inscription ici
Pour toute question, n'hesitez pas à solliciter les référentes juliette.duchene@requa.fr et sylvie.boucard@requa.fr
Le CH de Dole cherche un responsable Qualité GDR à temps plein
Semaine sécurité des patients : du 16 au 20 septembre 2024
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Améliorer la communication entre les professionnels de santé en charge du patient ! Faites découvrir aux professionnels ces 4 méthodes pour communiquer efficacement sans perdre de temps , à partir de cas concrets.
Améliorer l'identification du patient ! Un quiz identito en 5 questions à destination des patients + un atelier d'une "ADMISSION DES ERREURS" en 5 minutes et 4 erreurs à destination des professionnels . Outils réservés à nos adhérents et sur demande auprès de sylvie.boucard@requa.fr ou juliette.duchene@requa.fr
Améliorer la connaissance des évènements indésirables ! La FORAP invite les professionnels au webinaire national de partage d’expérience « Analyse des évènements indésirables associés aux soins : Engagez les professionnels et les usagers » Mercredi 18 septembre 2024 - De 14h00 à 15h30 - sur la chaîne Youtube de la FORAP pour accéder au direct et poser vos questions ! |
De nouvelles ressources FORAP sur la Certification HAS V2024 sont accessibles !
Vous trouverez ces outils sur les pages suivantes :
- La fiche Repères « Top 15 des conseils pour se préparer à l’Audit Système »
- Les 6 fiches mémos critères impératifs
- Les 4 guides d’entretien traceurs ciblés
- Les 2 books des grilles Calista (audits système et traceurs ciblés)
Certification : mise à jour de plusieurs outils en lien avec la V2024
Deux fiches mémos actualisées v2024 sont également disponibles :
- 1.1-03 Le patient exprime son consentement libre et éclairé sur son projet de soins et ses modalités
- 1.2-08 Le patient bénéficie de soins visant à anticiper ou à soulager rapidement sa douleur
Ces nouvelles fiches mémos sont disponibles sur cette page.
Le traceur ciblé sur les évènements indésirables a également été mis à jour dans sa présentation FORAP. Il est disponible ici.
Enfin, l'outil permettant de réaliser des observations est disponible ici.
D'autres travaux sont en cours au sein du groupe Certification de la FORAP !
CRIQUETS : Communiqué régional d’information sur la qualité et la sécurité des soins
« Campagne nationale de la Culture de Sécurité des soins : les premiers enseignements »
661 établissements se sont mobilisés dans la campagne nationale « Mesure de la Culture de Sécurité des soins » organisée par la HAS et la FORAP au printemps dernier. Du 1er mai au 30 juin, ce sont plus de 50 000 professionnels qui ont renseigné l’enquête et ainsi contribué à la réalisation d’un diagnostic : celui-ci permettra de développer une culture commune visant à améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients.
Depuis la clôture de la campagne, chaque collectif de travail ayant participé dispose de son rapport de résultats qu’il convient d’analyser et de restituer aux équipes selon les principes décrits dans le guide HAS-FORAP « Enquête sur la culture de sécurité : comprendre et agir ».
Les SRA accompagnent les établissements dans la compréhension de leurs résultats et compilent actuellement les données de chaque région pour constituer un état des lieux régional. Ces données permettront de tirer les premiers enseignements de la campagne qui seront présentés lors de la prochaine semaine de la sécurité des patients, le 21 novembre 2023 à 17h30 lors du webinaire :
« Campagne nationale de la Culture de Sécurité des soins : les premiers enseignements »
Ce webinaire est gratuit et ne nécessite pas d’inscription préalable.
Rendez-vous sur la chaîne YouTube de la FORAP le 21 novembre à 17 h 30 en cliquant sur « regarder le live ».
Il est ouvert à tous les professionnels exerçant en établissements de santé, et plus particulière aux membres de la gouvernance de ces établissements. N’hésitez pas à relayer cette information.
Certification : mise à jour de l'outil d'appropriation et des fiches mémos V2024
Les Structures Régionales d’Appui mobilisées au sein de leur fédération, proposent un outil opérationnel à destination des professionnels des établissements de santé visant à faciliter l’appropriation et la lecture du Référentiel HAS.
Suite à la présentation par la HAS des ajustements apportés au manuel, le 12 septembre dernier, la Forap s’est mobilisée pour mettre à jour l’outil.
Cette nouvelle version est désormais disponible sur cette page.
Cinq fiches mémos actualisées v2024 sont également disponibles sur demande auprès de votre SRA :
- 2.1-05 La pertinence du recours à des mesures restrictives de liberté (limitations de contacts, de visites, retrait d’effets personnels, isolement) est argumentée et réévaluée
- 2.2-17 Les équipes réalisent un examen somatique pour tout patient hospitalisé en psychiatrie
- 2.3-06 Les équipes maîtrisent l’utilisation des médicaments à risque (collaboration avec le Résomédit)
- 2.4-04 Les équipes améliorent leurs pratiques en analysant les événements indésirables associés aux soins qu’elles ont déclarés
- 3.6-01 La gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles est maîtrisée
Ces nouvelles fiches mémos sont disponibles sur cette page.
D'autres travaux sont en cours au sein du groupe Certification de la FORAP !
Nouveau guide du RéQua !
Suite à la demande d'un établissement, le RéQua a élaboré un guide qui synthétise, pour les grands champs de la démarche qualité et sécurité des soins, les attendus réglementaires concernant le rôle des différentes instances (ou acteurs clés) au sein des établissement de santé.
Vous trouverez le guide sur cette page.
Retour sur l'atelier régional du 29 juin / IQSS
L’idée était de faire intervenir des établissements de la Bourgogne-Franche-Comté ayant eu de très bons résultats lors de la dernière campagne de recueil de ces IQSS, et d’identifier à partir de leurs retours d’expérience les facteurs et bonnes pratiques permettant d’obtenir des scores de conformité élevés pour ces IQSS.
Trois IQSS ont été choisis en collaboration avec l’ARS, chacun ayant pour objectif principal d’évaluer la qualité de la coordination des différents professionnels pour garantir une prise en charge optimale du patient. Ces 3 IQSS étaient :
- Coordination de la prise en charge en HAD
- Projet de soins projet de vie en SSR
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie (tous secteurs)
Cet atelier a été débuté par une présentation de la Haute Autorité de Santé, qui a présenté le dispositif des IQSS, les résultats régionaux, le lien avec les autres dispositifs et quelques perspectives d'avenir.
Nouvelle actualisation des outils en lien avec la certification
Suite à la publication de la nouvelle version du référentiel HAS, la FORAP met à jour ses différentes ressources afin que les établissements ajustent leur démarche qualité et gestion des risques en fonction des nouveaux attendus applicables dès janvier 2023. 
Vous trouverez ces ressources en accès adhérent ici.
JEU SUR LE CHEMIN DE LA BIENTRAITANCE
Zoom sur les fiches pratiques : Le regard du juriste sur...
| Sortie contre avis médical |
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Dans le cadre de son programme de travail, le RéQua s’est engagé à mettre à disposition de ses adhérents des fiches de sensibilisation sur des questions d’ordre médico-juridique. Ces fiches pratiques sont élaborées à partir de questionnements d’établissements de la région sur une thématique particulière, et ont pour but de permettre aux adhérents d’avoir une expertise sur un point de droit spécifique.
La dernière date d'avril et traite de la sortie contre avis médical;
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MCSS 2023
Le RéQua, en partenariat avec la FORAP et en collaboration avec la HAS, lance une campagne nationale de mesure de « la Culture de Sécurité des soins » en établissement de santé.
Tout établissement de santé de la région pourra participer à cette campagne et le RéQua se tient à votre disposition et sera votre interlocuteur durant toute cette période.
Les objectifs de la campagne sont de permettre aux établissements sanitaires volontaires de :
- Disposer d’un diagnostic (partagé) de la culture de sécurité des professionnels à l’échelle de l’établissement ou des collectifs de travail identifiés.
- Définir, après analyse des résultats avec les professionnels, des actions permettant d’améliorer les dimensions de la culture de sécurité les moins développées.
Le recueil des données, auprès des professionnels, se déroulera
du 1er mai jusqu’au 30 juin 2023.
Webinaire de lancement HAS/FORAP
Mardi 21 mars 2023
de 17h à 19h
Participation libre : en direct sur la chaine you tube de la FORAP
https://www.youtube.com/@forap_SRA/streams
Webinaire en région
Jeudi 06 avril 2023
de 14h à 15h30
Sur inscription : en cliquant sur le lien ci-dessous
Nos catalogues et Save the date des ateliers régionaux !
Projet des Usagers : Guide / Boîte à outils
Nous avons le plaisir de vous mettre à disposition le "guide boite à outils sur le projet des usagers".
Ce guide est né de la volonté du Réseau Qualité des établissements de santé en Bourgogne Franche-Comté RéQua et de France Assos Santé Bourgogne Franche-Comté (FAS BFC) de lancer une dynamique commune aux professionnels de santé et aux représentants des usagers pour l’élaboration d’un projet des usagers au sein des établissements de santé.
Après un bref rappel réglementaire et méthodologique, nous vous proposons une boite à outils qui devrait permettre à la Commission des Usagers (CDU) de poser les bases d’un projet des usagers réunissant l’ensemble des acteurs, professionnels et usagers.
France Assos Santé BFC reste à la disposition des Représentants des USagers (RU) en cas de besoin d'accompagnement à l’élaboration d’un tel projet.
Actualisation des outils en lien avec la certification
Suite à la parution du nouveau manuel de certification imposable à partir du 1er janvier 2023, le RéQua et la FORAP vous proposent une version actualisée des outils en lien avec la certification (outil d'appropriation, fiches mémo...).
Vous retrouverez les versions actualisées dans les différentes pages du site consacrées à la certification. 
