Date | Heure | Thème | Chargé de mission |
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16/10/2025 | 10:30 | La seconde victime : mieux la repérer pour mieux l'accompagner | Valentin DAUCOURT |
08/10/2025 | 09:30 | IDENTITOVIGILANCE : Groupe régional de travail en présentiel - établissements Sanitaire | Sylvie BOUCARD |
Mise à jour des outils de la certification
Suite à la mise à jour du référentiel de certification en octobre 2025, le RéQua a mis à jour les outils d'appropriation et d'auto-évaluation mis à disposition de ses établissements adhérents.
Vous les trouverez sur cette page !!
Webinaire du 16/10/2025 (10h30) - La seconde victime : mieux la repérer pour mieux l'accompagner
La seconde victime se définit comme tout professionnel de santé, directement ou indirectement impliqué dans un événement indésirable imprévu chez un patient, et qui devient victime dans le sens où il est également impacté négativement.
Si le concept est encore mal connu, les implications au niveau individuel et collectif sont majeures, mais des solutions existent pour mieux accompagner les professionnels secondes victimes.
Le webinaire, ouvert à tout professionnel d'un établissement adhérent au RéQua, a lieu le 16/10/2025, de 10h30 à 12h.
Pour en savoir plus...
Semaine sécurité des patients du 15 au 19 septembre 2025
Un jour, un outil, pour renforcer la sécurité des patients !
Le RéQua vous propose 5 outils dans le cadre de la Semaine de la Sécurité des Patients (SSP) 2025.
Du 15 au 19 septembre, mobilisez les outils que nous vous proposons !
Pour en savoir plus…
Certification v2025 : Actualisation du référentiel
La HAS a publié sur son site une nouvelle version du référentiel v2025 (J), légèrement modifié par rapport à la version diffusée en janvier.
En dehors de quelques modifications de forme, les critères pricipalement affectés par les modifications sont les critères suivants:
- Prise en charge adaptée aux besoins du patient (1.3-03)
- Consultations externes (2.1-01)
- Administration du médicament (2.2-05)
- Respect des précautions standards d'hygiène (2.2-08)
- Isolement en santé mentale (2.3-14)
- Pertinence des prescriptions d'antibiotiques (2.4-02)
- Analyse des EIGS (3.1-04)
Vous trouverez le nouveau référentiel en téléchargement sur cette page.
Le RéQua met à votre disposition des outils en lien avec cette nouvelle version du référentiel : outil d'appropriation et outil d'évaluation interne, disponibles sur cette page.
24/03/2025: Webinaire
Pour vous inscrire, contactez sylvie.boucard@requa.fr
Réseau régional d’auditeurs
Cycle de formation CUTLURE SECURITE

Vous interroger sur la démarche en place dans votre établissement
Une nouvelles ressource FORAP : les Fiches Repères
Un nouveau type de ressource disponible pour vous accompagner dans votre démarche qualité : des fiches repères thématiques.
Les thématiques choisies correspondent aux critères les plus impactés dans les résultats Certification.
La 1ère thématique concerne l’engagement dans la dynamique qualité : des principes et des exemples pour accompagner la Gouvernance, les Équipes et les Usagers.
Expérience patient : KEZAKO ?
Le groupe de travail Engagement des usagers, qui intègre les délégations France Assos Santé, a entamé un travail d'explication d’explicitation de ce qu’est l’expérience patient et ses modalités de recueil. Nous avons le plaisir de vous partager les 2 premières fiches KEZAKO: |
Fiche Expérience Patient | Fiche PREM'S |
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Les WEBINAIRES en identitovigilance OCT/NOV/DEC 2024
Plusieurs WEBINAIRES en identitovigilance sont proposés cet automne par la Cellule Régionale d'IdentitoVigilance Régionale CRIV coanimée par le ReQua, profitez-en ! :
-10/10 WEBINAIRE 3RIV sur les webinaire « les justificatifs à haut niveau de confiance » prévu à 14h annulé et reporté à début 2025
-16/10 webinaire ANS sur « améliorer la qualification de l’INS dans votre établissement » 14h-15h30 lien d'inscription ici
- 17/10 webinaire ReQUA GRADeS BFC sur les nouveautés de la V2 du RNIV 10h à 12h : Inscription ici
- 6/11 webinaire ReQUA GRADeS BFC sur les nouveautés de la V2 du RNIV 14h-16h : Inscription ici
- 07 et 14/11 webinaires 3RIV sur les discordances et cas complexes de qualification INS:
- 1ère partie le jeudi 7 novembre de 14h00 à 15h30 : inscription ici
- 2ème partie le jeudi 14 novembre de 14h00 à 15h30 : inscription ici
- 28/11 webinaires ReQua sur les exigences de la V1 du RNIV pour les professionnels administratifs (dernières sessions)
- 03/12 webinaire ReQua GRADeS BFC sur les nouveautés de la V2 du RNIV 10h-12h: Inscription ici
Pour toute question, n'hesitez pas à solliciter les référentes juliette.duchene@requa.fr et sylvie.boucard@requa.fr
De nouvelles ressources FORAP sur la Certification HAS V2024 sont accessibles !
Vous trouverez ces outils sur les pages suivantes :
- La fiche Repères « Top 15 des conseils pour se préparer à l’Audit Système »
- Les 6 fiches mémos critères impératifs
- Les 4 guides d’entretien traceurs ciblés
- Les 2 books des grilles Calista (audits système et traceurs ciblés)
Certification : mise à jour de plusieurs outils en lien avec la V2024
Deux fiches mémos actualisées v2024 sont également disponibles :
- 1.1-03 Le patient exprime son consentement libre et éclairé sur son projet de soins et ses modalités
- 1.2-08 Le patient bénéficie de soins visant à anticiper ou à soulager rapidement sa douleur
Ces nouvelles fiches mémos sont disponibles sur cette page.
Le traceur ciblé sur les évènements indésirables a également été mis à jour dans sa présentation FORAP. Il est disponible ici.
Enfin, l'outil permettant de réaliser des observations est disponible ici.
D'autres travaux sont en cours au sein du groupe Certification de la FORAP !
« Campagne nationale de la Culture de Sécurité des soins : les premiers enseignements »
661 établissements se sont mobilisés dans la campagne nationale « Mesure de la Culture de Sécurité des soins » organisée par la HAS et la FORAP au printemps dernier. Du 1er mai au 30 juin, ce sont plus de 50 000 professionnels qui ont renseigné l’enquête et ainsi contribué à la réalisation d’un diagnostic : celui-ci permettra de développer une culture commune visant à améliorer la qualité des soins et la sécurité des patients.
Depuis la clôture de la campagne, chaque collectif de travail ayant participé dispose de son rapport de résultats qu’il convient d’analyser et de restituer aux équipes selon les principes décrits dans le guide HAS-FORAP « Enquête sur la culture de sécurité : comprendre et agir ».
Les SRA accompagnent les établissements dans la compréhension de leurs résultats et compilent actuellement les données de chaque région pour constituer un état des lieux régional. Ces données permettront de tirer les premiers enseignements de la campagne qui seront présentés lors de la prochaine semaine de la sécurité des patients, le 21 novembre 2023 à 17h30 lors du webinaire :
« Campagne nationale de la Culture de Sécurité des soins : les premiers enseignements »
Ce webinaire est gratuit et ne nécessite pas d’inscription préalable.
Rendez-vous sur la chaîne YouTube de la FORAP le 21 novembre à 17 h 30 en cliquant sur « regarder le live ».
Il est ouvert à tous les professionnels exerçant en établissements de santé, et plus particulière aux membres de la gouvernance de ces établissements. N’hésitez pas à relayer cette information.
Nouveau guide du RéQua !
Suite à la demande d'un établissement, le RéQua a élaboré un guide qui synthétise, pour les grands champs de la démarche qualité et sécurité des soins, les attendus réglementaires concernant le rôle des différentes instances (ou acteurs clés) au sein des établissement de santé.
Vous trouverez le guide sur cette page.
Retour sur l'atelier régional du 29 juin / IQSS

L’idée était de faire intervenir des établissements de la Bourgogne-Franche-Comté ayant eu de très bons résultats lors de la dernière campagne de recueil de ces IQSS, et d’identifier à partir de leurs retours d’expérience les facteurs et bonnes pratiques permettant d’obtenir des scores de conformité élevés pour ces IQSS.
Trois IQSS ont été choisis en collaboration avec l’ARS, chacun ayant pour objectif principal d’évaluer la qualité de la coordination des différents professionnels pour garantir une prise en charge optimale du patient. Ces 3 IQSS étaient :
- Coordination de la prise en charge en HAD
- Projet de soins projet de vie en SSR
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie (tous secteurs)
Cet atelier a été débuté par une présentation de la Haute Autorité de Santé, qui a présenté le dispositif des IQSS, les résultats régionaux, le lien avec les autres dispositifs et quelques perspectives d'avenir.
Nouvelle actualisation des outils en lien avec la certification
Suite à la publication de la nouvelle version du référentiel HAS, la FORAP met à jour ses différentes ressources afin que les établissements ajustent leur démarche qualité et gestion des risques en fonction des nouveaux attendus applicables dès janvier 2023.
Vous trouverez ces ressources en accès adhérent ici.
JEU SUR LE CHEMIN DE LA BIENTRAITANCE
Zoom sur les fiches pratiques : Le regard du juriste sur...
Sortie contre avis médical |
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Dans le cadre de son programme de travail, le RéQua s’est engagé à mettre à disposition de ses adhérents des fiches de sensibilisation sur des questions d’ordre médico-juridique. Ces fiches pratiques sont élaborées à partir de questionnements d’établissements de la région sur une thématique particulière, et ont pour but de permettre aux adhérents d’avoir une expertise sur un point de droit spécifique.
La dernière date d'avril et traite de la sortie contre avis médical;
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MCSS 2023

Le RéQua, en partenariat avec la FORAP et en collaboration avec la HAS, lance une campagne nationale de mesure de « la Culture de Sécurité des soins » en établissement de santé.
Tout établissement de santé de la région pourra participer à cette campagne et le RéQua se tient à votre disposition et sera votre interlocuteur durant toute cette période.
Les objectifs de la campagne sont de permettre aux établissements sanitaires volontaires de :
- Disposer d’un diagnostic (partagé) de la culture de sécurité des professionnels à l’échelle de l’établissement ou des collectifs de travail identifiés.
- Définir, après analyse des résultats avec les professionnels, des actions permettant d’améliorer les dimensions de la culture de sécurité les moins développées.
Le recueil des données, auprès des professionnels, se déroulera
du 1er mai jusqu’au 30 juin 2023.
Webinaire de lancement HAS/FORAP
Mardi 21 mars 2023
de 17h à 19h
Participation libre : en direct sur la chaine you tube de la FORAP
https://www.youtube.com/@forap_SRA/streams
Webinaire en région
Jeudi 06 avril 2023
de 14h à 15h30
Sur inscription : en cliquant sur le lien ci-dessous
Projet des Usagers : Guide / Boîte à outils
Nous avons le plaisir de vous mettre à disposition le "guide boite à outils sur le projet des usagers".
Ce guide est né de la volonté du Réseau Qualité des établissements de santé en Bourgogne Franche-Comté RéQua et de France Assos Santé Bourgogne Franche-Comté (FAS BFC) de lancer une dynamique commune aux professionnels de santé et aux représentants des usagers pour l’élaboration d’un projet des usagers au sein des établissements de santé.
Après un bref rappel réglementaire et méthodologique, nous vous proposons une boite à outils qui devrait permettre à la Commission des Usagers (CDU) de poser les bases d’un projet des usagers réunissant l’ensemble des acteurs, professionnels et usagers.
France Assos Santé BFC reste à la disposition des Représentants des USagers (RU) en cas de besoin d'accompagnement à l’élaboration d’un tel projet.