Dispositif d'évaluation des ESSMS HAS |
Objectifs
La Haute Autorité de Santé a élaboré un nouveau dispositif d’évaluation des ESSMS, remplaçant les évaluations interne et externe. Le Réqua a pour objectifs de vous accompagner en vous aidant : Pour se faire l’équipe du RéQua déploie des outils complémentaires aux outils HAS (grilles accompagné traceur, outil d’auto-évaluation, document de consultation d’évaluateur externe…) et vous accompagne pour organiser votre auto-évaluation ou préparer l’évaluation par un organisme externe. |
Références réglementaires ou documentaires
Manuel d'évaluation HAS - 2022 03 | Télécharger le document |
Référentiel d'évaluation HAS - 2022 03 | Télécharger le document |
Décret rythme des évaluation - 2021 11 | Télécharger le document |
Guides et outils RéQua
RéQua - ESSMS Outil d'auto-évaluation - V2 2023 02 (sur demande) | |
Réqua - ESSMS - Trame rapport annuel qualité - 2022 03 (sur demande) | |
RéQua - Correspondance certification et évaluation HAS - 2022 06 (sur demande) | |
RéQua - Correspondance référentiel RéQua et référentiel HAS - V1 - 2022 06 (sur demande) | |
RéQua - ESMS - Accompagné traceur fiche information usager - 2023 01 (sur demande) | |
RéQua - ESMS - Accompagné traceur fiche entretien équipe - 2023 01 (sur demande) | |
RéQua - ESMS - Accompagné traceur fiche entretien personne accompagnée - 2023 01 (sur demande) | |
RéQua - ESMS - Accompagné traceur fiche synthèse - 2023 01 (sur demande) | |
RéQua - ESMS - Questions CVS évaluation HAS - 2022 09 (sur demande) |
CR de réunions et supports de présentation
Présentation nouveau dispositif d'évaluation - 2021 10 | Télécharger le document |
Présentation trame rapport annuel qualité - 2022 03 | Télécharger le document |
Présentation outils d'auto-évaluation | Télécharger le document |