Nouvelle évaluation des ESSMS- Fiches mémos FORAP critères impératifs !

Les fiches mémos ont été construites sur la base du manuel d’évaluation des ESSMS de la HAS.

Leur double objectif permet de :

• faciliter l’appropriation des attendus des éléments d’évaluation des critères impératifs,


• proposer des pistes d’action à mettre en œuvre.

Que trouve-t-on dans ces fiches ?  

• La liste des critères en lien avec la thématique.


• La traduction du critère,


• Les éléments d’évaluation HAS ainsi que le regard de la Forap sur les éléments évalués : propositions de questionnement, d’actions, d’indicateurs....


• Des annexes précisant des ressources, références bibliographiques et réglementaires.

Le « regard porté par la FORAP » sur les différents éléments d’évaluation s’appuie sur l’expertise des professionnels des structures régionales d’appui et ne présente pas de caractère exhaustif ni opposable. Ces fiches feront l’objet d’actualisation le cas échéant.

 Elles s’adressent :

• aux professionnels en charge de l’amélioration continue des thématiques décrites dans les critères impératifs,


• aux professionnels en charge du pilotage de la démarche d’évaluation,


• ainsi qu’aux professionnels de terrain.

Six fiches mémos traitant dix critères impératifs sont désormais disponibles sur demande. Elles sont réservées aux adhérents SRA RéQua. De nouvelles fiches mémos critères impératifs sont à venir !